Troisième réunion du Groupe d’experts sur les marchés du carbone
Du 2 au 4 décembre 2025, le Groupe d’experts (Groupe) sur les marchés du carbone s’est réuni pour la troisième fois. La réunion, organisée en format hybride, a rassemblé plus de 50 délégués inscrits et autres experts, représentant 19 Membres de la HCCH et sept Observateurs, ainsi que des...
Deuxième réunion du Groupe d'experts sur les marchés du carbone
Du 8 au 10 octobre 2025, le Groupe d'experts (Groupe) sur les marchés du carbone a tenu sa deuxième réunion. La réunion, organisée selon un format hybride, a rassemblé 70 délégués inscrits et autres experts, représentant 22 Membres de la HCCH et six Observateurs, ainsi que des membres du Bureau Permanent (BP) de la HCCH. ...
Première réunion du Groupe d’experts sur les marchés du carbone
En mars 2025, le Conseil sur les affaires générales et la politique (CAGP) a approuvé la création d’un Groupe d’experts (Groupe) chargé d’examiner les questions de droit international privé soulevées par les marchés du carbone, comme exposé dans le Document préliminaire No 6 de novembre 2024 (voir la...