Actes et documents des Sessions diplomatiques

Les Actes et documents de la HCCH reprennent l’ensemble des débats et travaux préparatoires des sessions diplomatiques ayant donné naissance à une Convention et constituent la principale publication de la Conférence. Cette collection comporte à ce jour 52 volumes reliés. Le tome I (Matières diverses) des Actes et documents est généralement consacré aux affaires générales et à la politique de la HCCH et contient le règlement intérieur des sessions, les documents préliminaires et de travail portant sur la stratégie de l’Organisation, le suivi des Conventions et les travaux futurs envisagés. Les procès-verbaux des réunions de la Session et l’Acte final figurent également dans le tome I. Les tomes suivants regroupent les documents spécifiques au thème de la Convention adoptée, ainsi que son Rapport explicatif. Ce dernier est également disponible sous forme de tiré à part, qui peut être commandé séparément auprès du Bureau Permanent (ou auprès de la maison d’édition dans certains cas).

Chaque volume est bilingue, les textes en anglais et en français étant présentés côte-à-côte, à l’exception des Actes et documents de la Première à la Dixième sessions, publiés en langue française uniquement, et des Actes et documents de la Session extraordinaire de 1966, pour lesquels seules les réponses des Gouvernements aux questionnaires et leurs observations sur l’avant-projet de Convention sont reproduites dans leur version originale, soit le français, soit l’anglais.

Depuis janvier 2020, les Actes et documents des Sessions diplomatiques de la HCCH (c.-à-d. de la Première à la Vingtième session) sont disponibles sur le site web de la HCCH (sous les rubriques « Publications et études » puis « Publications » et « Actes et documents des Sessions diplomatiques »). Des copies copier de ces Actes et documents peuvent toujours être commandées auprès du Bureau Permanent, en utilisant le bon de commande. Veuillez noter toutefois que les Actes et documents de la Dix-neuvième session sont commercialisés par Brill Academic Publishers et peuvent être commandés directement sur leur site web (www.brill.com) ou par l’intermédiaire de votre libraire habituel. Les Actes et documents de la Vingtième session sont commercialisés par Intersentia et peuvent être commandés directement sur leur site web (www.intersentia.com) ou par l’intermédiaire de votre libraire habituel.