Commission spéciale de juin 2015
- Conclusions et Recommandations adoptées par la Commission spéciale de 2015
- Projet d’ordre jour de la Commission spéciale
- Liste provisoire des documents pour la réunion de la Commission spéciale
Documents pour la réunion
- Lundi 8 juin 2015 :
- Doc. prél. No 3 - 20 ans de la Convention de La Haye de 1993 - Analyse de l’impact de la Convention sur les lois et les pratiques liees à l’adoption internationale et à la protection des enfants
- Twenty years of the Hague Convention: a Statistical Review (presentation by Peter Selman)
- Premier jour : questions à aborder
- Mardi 9 juin 2015 :
- Fiche de synthèse No 1- Les personnes au cœur de l’adoption
- Doc. prél. No 5 - Projets de formulaires modèles relatifs à l’adoption internationale
- Doc. info. No 1 - « Nouvelles technologies et adoption » (document présenté par le Service social international)
- Mercredi 10 juin 2015 :
- Doc. prél. No 4 – Mondialisation et mobilité internationale
- Doc. info. No 4 - Fiche d’information : adoption « ouverte » (document présenté par le Service social international)
- Troisième jour : questions à aborder
- Jeudi 11 juin 2015 :
- Fiche de synthèse No 2 – Les aspects financiers de l'adoption internationale
(lien vers la Section consacrée au Groupe d'experts concernant les aspects financiers) - Doc. prél. No 6 - Projet d’enquête sur les aspects financiers de l’adoption internationale à l’intention des parents adoptifs
- Fiche de synthèse No 4 - Accords et autres arrangements entre États
- Vendredi 12 juin 2015 :
- Fiche de synthèse No 3 - Prévenir les pratiques illicites et y remédier
(lien vers la Section consacrée au Groupe de travail sur les pratiques illicites) - Doc. info. No 2 - Tableau des Conclusions et Recommandations des réunions antérieures de la Commission spéciale sur l’adoption internationale (2000, 2005, 2010)
- Autres
- Doc. info. No 3 - Manifeste pour une éthique de l’adoption internationale (document présenté par le Service social international)
- Déclaration sur la nécessité de la création d’un cadre commun en afrique pour les adoptions d’enfants
Réponses aux Questionnaires et Profils d’États en préparation de la réunion de la Commission spéciale
- Profil d’État pour les États d'accueil | Profil d’État pour les États d'origine
- Doc. prél. No 1 - Questionnaire No 1 relatif à l'impact de la Convention Adoption internationale de 1993 au fil des 20 dernières années
- Doc. prél. No 2 - Questionnaire No 2 sur le fonctionnement pratique de la Convention de La Haye de 1993 sur l’adoption internationale
Formation préparatoire (samedi 6 juin 2015)
(Formation pour les nouveaux États parties et les États qui envisagent sérieusement de ratifier ou d’adhérer à la Convention de La Haye de 1993)