English
Autres langues
Deutsch
Español
Português
Instruments, publications et documents dans d'autres langues
Portail sécurisé
#transl("toggle-nav")#
MEMBRES ET PARTIES
Membres de la HCCH
Autres Parties liées
Autorités (par Partie)
Portail sécurisé
INSTRUMENTS
Conventions et autres instruments
État des signatures et ratifications
Autorités (par Convention)
PROJETS
Travail législatif
Activités post-conventionnelles
Calendrier
GOUVERNANCE
Statut
Conseil sur les affaires générales et la politique
Règlement intérieur
Règlement sur les questions financières
Plan stratégique
Règles concernant l’établissement des Bureaux régionaux
Règlement du personnel
Cadre stratégique relatif à l’assistance post-conventionnelle
Modalités de nomination du Secrétaire général de la HCCH
Accord de siège
Coopération avec d'autres organisations internationales
L’équipe du Bureau Permanent
PUBLICATIONS ET ÉTUDES
Publications
Études
Deutsch
English
Español
Français
Português
Instruments, publications et documents dans d'autres langues
Groupes de travail
Home
Instruments
Conventions et autres instruments
Titre
Année
Groupe de travail sur les aspects financiers de l’adoption internationale (à partir de 2023)
2023
Groupe de travail sur la prévention des pratiques illicites en matière d'adoption internationale et la manière d'y remédier
2016
Groupe de travail chargé d'étudier l'application aux enfants réfugiés de la Convention de La Haye de 1993 sur l'adoption internationale : Rapport
1994
Espace spécialisé
Texte intégral
État présent
Autorités
Profils des États
Réunions des Commissions spéciales
Groupes de travail
Groupes d'experts
Questionnaires & Réponses
Conférences, séminaires & ateliers
Publications de la HCCH
Traductions
Statistiques
Tableaux sur les coûts
Bibliographie
Divers