https://www.hcch.net/?act=events.rss Actualités | Tag: CarbonMarket Fri, 15 May 2026 00:01:11 GMT Du 2 au 4 décembre 2025, le Groupe d’experts (Groupe) sur les marchés du carbone s’est réuni pour la troisième fois. La réunion, organisée en format hybride, a rassemblé plus de 50 délégués inscrits et autres experts, représentant 19 Membres de la HCCH et sept Observateurs, ainsi que des membres du Bureau permanent (BP) de la HCCH. Conformément à son mandat (C&D No 18 du CAGP de 2025), le Groupe a poursuivi ses travaux relatifs à l’examen des.. https://www.hcch.net/fr/news-archive/details/?varevent=1125 https://www.hcch.net/fr/news-archive/details/?varevent=1125 Mon, 08 Dec 2025 11:06:00 GMT Du 8 au 10 octobre 2025, le Groupe d'experts (Groupe) sur les marchés du carbone a tenu sa deuxième réunion. La réunion, organisée selon un format hybride, a rassemblé 70 délégués inscrits et autres experts, représentant 22 Membres de la HCCH et six Observateurs, ainsi que des membres du Bureau Permanent (BP) de la HCCH. Conformément à son mandat (C&D No 18 du CAGP de 2025), le Groupe a poursuivi ses travaux sur l'examen des questions de droit international privé soulevées par les.. https://www.hcch.net/fr/news-archive/details/?varevent=1112 https://www.hcch.net/fr/news-archive/details/?varevent=1112 Wed, 15 Oct 2025 13:09:00 GMT En mars 2025, le Conseil sur les affaires générales et la politique (CAGP) a approuvé la création d’un Groupe d’experts (Groupe) chargé d’examiner les questions de droit international privé soulevées par les marchés du carbone, comme exposé dans le Document préliminaire No 6 de novembre 2024 (voir la Conclusion et Décision No 18 du CAGP de 2025). La première réunion du Groupe s’est tenue du 13 au 15 mai 2025, en format hybride. Elle a réuni.. https://www.hcch.net/fr/news-archive/details/?varevent=1071 https://www.hcch.net/fr/news-archive/details/?varevent=1071 Thu, 22 May 2025 11:57:00 GMT